Agence de lutte contre la corruption – une machine répressive gardant les intérêts du corrompu principal du Kazakhstan.
(2ME PARTIE)
Dans la première partie j’ai présenté en détails l’histoire de la création de l’Agence de lutte contre corruption sur la base de la police financière, qui est subordonné personnellement au président Noursoultan Nazarbaïev et qui en cours de 10 dernières années est un symbole de la lutte pour le pouvoir et le massacre des personnes indésirables. Dans la deuxième partie nous allons nous concentrer sur les raisons pour lesquelles le Kazakhstan au cours de l’existence de l’agence ne pouvait pas se débarrasser de la corruption, mais elle est sortie de la 107ème place au 140 ème dans le classement de la ofndation « Transparency International ». A titre de comparaison, pendant la même période, la Géorgie a quitté les cent premiers pays corrompus et a pris la 55 ème place dans le classement en 2013, au lieu de 130 ème place, qu’elle possédair en 2005. Comme vous pouvez voir, vouloir c’est pouvoir, et la corruption peut être vaincue. Simplemlent, ici, au Kazakhstan sous le couvert de la lutte contre la cirruption on fait des choses très différentes.
Dans les économies avancées, ayant un niveau minimum de la corruption, qui ont pris les premières places dans le classement de « Transparency International », il n’existe pas d’organisme spécial pour la lutte. En général, l’expérience internationale ne parle pas en faveur de la création de structures séparées pour la lutte contre les crimes économiques. Prévention et surveillance sont effectués de la manière habituelle, sous la supervision des autorités fiscales faisant partie du ministère des Finances. Au Kazakhstan, hors de l’Agence de lutte contre corruption, in existe aussi le Comité d’impôts. Il est intéressant d’étudier les biographies des personnes qui y font la gestion au cours de 10 dernières années.
Ergojin Daoulet Erdilovich – Chef de la commission d’impôt du ministère des Finances en 2006 – 2007. Avant cette période-là, en 98, Ergojin a travaillé à la société « NKTM KazTransOil »; en 2003 il est devenu Directeur adjoint du projet Nord-Caspienne de la société « NK KazTransGaz »; en Juillet 2005 – Directeur général adjoint sur l’Economie et les Finances de la société « OOC KazMounayTeniz. ». Président actuel de la commission d’impôt du ministère des Finances du Kazakhstan – DjoumadildaÏev Anouar Serkoulovich vient pour exercer des fonctions publiques en 2003 de la société « AO Alaougaz. »
Il est facile de remarquer une tendance intéressante – les deux dirigeants du Comité d’impôt sont venus de structures liées directement ou indirectement à la société « KazMounaiGaz » contrôlé par le beau-fils du président Timour Koulibaïev (à droite, photographie).
Comme ça, les structures de Timour Koulibaïev sont fournisseur de cadres du gouvernement. Les gens qui se déplacent sous le patronage de Koulibaïev, Qu’est-ce qu’ils peuvent faire dans le comité d’impôt? Ils peuvent effacer le domaine de la fiscalité pour les entreprises multinationales pour créer un traitement fiscal préférentiel et des préférences pour les sociétés pétrolières et les structures commerciales d’où ils venaient. C’est le blanchiment d’argent du budget. Voilà ce qu’il est dit à ce propos dans le rapport de l’organisation internationale Global Witness:
« La société étatique kazakhe du pétrole et du gaz « KazMounaiGaz » qui possède entre autres 20 % du champ de pétrole de Tengiz, n’est pas soumise aux exigences de la comptabilité adoptée à l’égard des entreprises publiques et des officiers élus. Il fonctionne derrière un voile de secret, sans aucune exigence en matière de divulgation publique ». Et voici une autre citation tirée du rapport de Transparency International : «La société « KazMounaiGaz » révèle relativement peu de données sur ses paiements au revenu et des programmes anti- corruption, à cet égard, la société est attribuée au groupe du milieu selon la transparence des revenus ».
Les organismes internationeux de transparence appelent la lutte contre la corruption au Kazakhstan « déclarative » et notent que le pays n’a pas de moyens réels d’informer le public sur la formation et l’utilisation des recettes provenant des industries des ressources naturelles.
Ces estimations sont lus dans le contexte du renforcement de l’Agence de lutte contre corruption, notamment dans le domaine législatif de la République. Depuis 2005, l’agence a obtenu la possibilité d’initiatives législatives, et depuis lors, les agents se deplacent activement dans cette direction. En 2009, le Parlement de la République sous l’iniitiative de la police financière a adopté une série d’amendements au Code pénal de la République du Kazakhstan, entre autres, la suivante: « Avec le droit de compétence fiscale existant la police financière reçoit le droit de mener une enquête préliminaire pour les dossiers de la dite compétence fiscale exclusive (2ème partie de articles 307 et 308 du Code pénal) ».
En même temps, on dirait que toutes les autres institutions sont comme dans un état de transition. Pas de développement évolutif et d’amélioration de l’administration fiscale. Pas répressive, mais surtout préventive. Personne ne travaille sur l’amélioration de la législation pour augmenter l’efficacité de l’imposition des sociétés pétrolières et minières au Kazakhstan. Les rois du pétrole contre la corruption, c’est comme les abeilles contre le miel.
Tandis que le tandem Koulibaïev – Massimov construit l’économie de la société « JSC Kazakhstan », Nazarbaïev est passionné de géopolitique et de relations internationales. Son agence responsable intègre activement dans des projets internationaux de lutte contre corruption et dans des organisations internationales. En 2009, comme il est indiqué au site de l’Agence sous la rubrique « Coopération internationale »: « A l’initiative de l’Agence de lutte contre les crimes économiques et la corruption du Kazakhstan (police financière) et sous le soutien du chef de l’Etat, sous les auspices de l’Organisation de coopération et de développement économiques, une conférence internationale consacrée à la lutte contre la corruption a eu lieu du 16 au 18 septembre de cette année. Pendant ces trois jours les délégués de 44 pays du monde ont pris part dans le travail. »
Fait intéressant, les délégués de la conférence anti- corruption ont été impressionnés par l’ampleur de l’événement. Secrétaire général de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Aart De Geus a même dit qu’il était surpris parce que la première fois l’Etat – membre de l’OCDE a pris la plupart des coûts. Le communiqué de presse de l’Agence en 2009 dit: «Le Kazakhstan, en tant que pays hôte, a présenté l’espace et l’équipement pour une conférence de presse, ainsi il a financé les frais de voyage, d’hébergement et de la nourriture pour la majorité des visiteurs. » Par ailleurs, les visiteurs ont vécu dans les hôtels « Rixos President Hotel » et « diplomate ». En général, qu’on fasse tout pour la lutte contre la corruption avec l’argent des contribuables!
Cette active promotion vers les organisations et structures internationales n’était pas seulement une partie du PR étrange et personnels de Noursoultan Nazarbaïev. Large couverture internationale a permis d’établir des relations à différents niveaux. Dans la section « Coopération et activités internationales » il est rapporté que la délégation de l’agence a participé à des conférences « La lutte contre le trafic de drogue », « Sur la lutte contre le financement du terrorisme » et même dans le « Colloque international de la police » à Dubaï. Comme vous pouvez le voir, le profil du département est aggrandi comme la géographie de visites de son personnel – à partir des Émirats Arabes Unis à l’Europe, de la Chine aux États-Unis.
Le résultat de cette activité internationale devient, par exemple, la possibilité d’extrader le garde du corps de Moukhtar Ablyazov – Alexander Pavlov. Au Kazakhstan, Pavlov est accusé de terrorisme et de fraude, c’est une accusation grave qui a rendue possible l’arrestation de Pavlov en Espagne. En conséquence, les avocats espagnols ont dû passer plusieurs mois à prouver que l’extradition de leur client au Kazakhstan est l’affaire d’Ablyazov politiquement motivée. Comme vous pouvez le voir, les normes de la coopération internationale ne sont pas seulement exposés au blasphème, lais ils sont avec un cynisme extrême utilisés contre les citoyens. n’importe qui peut etre accuse de quelque chose, et, d’après une longue pratiques répressives « Que soit un homme, et l’article est trouvé. »
Р.S. Récemment, au Kazakhstan a commencé des rumeurs circulent disant que l’Agence de lutte contre corruption peut être annulée. Très probablement, Noursoultan Nazarbaïev, résumant ses activités, vraiment essaie de se débarrasser de l’Agence. Ces archives – ce sont des enquettes saisies à la demande du président. Cette preuve documentaire volumineuse de répressions au Kazakhstan moderne. Pas preuces de lutte contre corruption, mais surtout de massacre des indésirables. Ces archives de sont pas bénéfiques pour l’Agence: pour l’ex- président Doulat Kojamjarov (de 2013 le Président du Conseil de sécurité du Kazakhstan), pour le président actuel – Tousoupbekov Rashid et son adjoint Andrey Loukin. Ils se sont couverts avec des longues ombres de Yagoda, Beria et Yezhov.
* Le texte est édité par l’attaché de presse
Transparency International
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