Agence de lutte contre la corruption – une machine répressive gardant les intérêts du corrompu principal du Kazakhstan.
(1RE PARTIE)
Je méticuleusement rassemblais des faits pour cet article et je propose au lecteur d’en étudier attentivement. À mon avis, la société kazakh perd les informations importantes disant que depuis 2005 le Kazakhstan avait une structure qui peut « prendre la main et mettre en prison n’importe qui ». L’Agence de lutte contre la corruption et la criminalité économique, qui a été créé sur la base de la police financière et soutient personnellement Noursoultan Nazarbaïev. Ses employés ont de larges pouvoirs et des privilèges spéciaux. Tous les affaires retentissantes de dix dernières années, de « l’affaire d’Ablyazov » à « l’affaire de Dosmoukhamedov » ont été lancés par cette agence. Des milliers de vies brisées sont à la compte de l’Agence. Cet appareil répressif sous le couvert de la lutte contre la corruption d’une part met les personnes indésirables dans la prison, d’autre part, il fait des bilans.
Au site officiel dans la section « Sur l’Agence » – « Historique » on peur retracer comment d’un organisme fiscal une structure répressive a été cultivée sous le contrôle personnel du président Noursoultan Nazarbaïev.
Le début, peut-être, a eu lieu en 1997, lorsque « par le décret du Président » du Kazakhstan un nouveau Code de procédure pénale a adopté, qui réglemente le statut de la police fiscale. Selon ce document la police fiscale ont reçu « le droit de mener une enquête préliminaire pour les dossiers de la dite compétence fiscale exclusive. » Cette information est importante car le status de l’organisme et ses pouvoirs vont se changer, et par le milieu de la première décade de 2000me l’agence sera en mesure de:
– apporter de force des personnes évitant apparition sur appel;
– confisquer ou saisir des documents, des biens, des articles ou d’autres biens;
– recourir à la détention provisoire appropriée;
– créer et utiliser des systèmes informatiques;
… et ce n’est qu’une liste partielle des extra-pouvoirs de la liste dite « Les fonctions principales et les droits de l’Agence », approuvée par le décret 1557,signé par Noursoultan Nazarbaïev.
Et pour l’instant, c’est 2001, Noursoultan Nazarbaïev abolit le Comité de la police fiscale et crée l’Agence police financière, c’est à dire après la crise politique et la défaite du mouvement social « Choix démocratique du Kazakhstan » eu lieu en même 2001. En outre, de 2001 à 2004, le président du Kazakhstan développe méticuleusement sa structure. Pendant cette période, les décrets présidentiels arrivent comme de la corne d’abondance. Les personnels de la police financière reçoient comme en salade des pensions et des avantages aussi que leur drapeau, leur emblème et, même leur serment d’employés écrit personnellement, comme il est indiqué sur le site Internet de l’Agence, par le président Nazarbaïev.
En Décembre 2005, le président Noursoultan Nazarbaïev remporte l’élection présidentielle avec un pourcentage de record – 91,5%, et en Février il signe le décret № 1521 « Sur la transformation de l’Agence de la République du Kazakhstan pour la lutte contre les crimes économiques et la corruption (police financière) dans l’autorité étatique directement subordonnée et responsable devant le Président de la République du Kazakhstan ».
Depuis ce temps, l’équilibre du pouvoir dans les forces du Kazakhstan est en train de changer. Tous les services du Ministère de l’Intérieur et du Comité de la Sûreté Nationale aux services fiscaux sont obliger à aider l’Agence. Les « gens en bleu » possédent une position particulière. Le personnel consiste d’un peu moins de 4000 personnes. Le premier président de l’agence était défunt Sarybay Kalmourzaïev, le deuxième – Kaïrat Kojamjarov, et de 2012 – l’ancien procureur général de la République du Kazakhstan Rashid Tousoupbekov.
Posons la question – qu’est ce qui se passe à la corruption au Kazakhstan depuis près de 10 ans d’existence de l’Agence pour la combattre? Selon les rapports annuels de la corruption de la fondation Transparency International au Kazakhstan, le niveau de la corruption est en croissance constante. En 2005, le pays se classait 107e dans le classement annuel, et en 2014 le Kazakhstan a déjà roulé à la 140me poisition. (L’échelle d’évaluation: de 1 – un pays avec un niveau zéro de la corruption, à 170 – avec un score de 10 ou plus).
Les indices de corruption au Kazakhstan disent une chose et les rapports de l’Agence montre quelque chose de l’envers. Voici un exemple tiré du rapport « Plan stratégique pour la lutte contre la corruption pour les années 2009 – 2011 » :… le nombre d’affaires pénales concernant des infractions de corruption portées dans des tribunaux est augmenté. Si en 2006, les tribunaux ont examiné que de 63,8 % des cas de corruption parmi tous les cas saisis, alors en 2007 ce nombre augmentait à 84,5 %. Cette statistique montre que le travail de la police financière est ciblé à l’assurance du caractère inévitable de la peine. C’est à dire, on dirait les travaux sont menés et les gens sont en prison, mais il n’ya toujours aucun résultat. Une question naturelle se pose – pourquoi?
Premièrement, les infractions de corruption devrait être confirmées par les faits d’irrégularités financières. C’est le Comité de l’impôt relèvant au Ministère des Finances qui en suivie. Si je me suis engagé dans l’entreprise privée, moi aussi, j’ai des droits et des libertés qui sont protégés par la Loi sur les investissements, sur les entreprises privées, etc. Les autorités fiscales m’inspectent, je dois d’envoyer chaque année des rapports, de faire des déclarations. L’Agence contre la corruption a exclu totalement cette partie du travail. Ils agissent selon un autre régime. D’abord, ils accusent, puis ils commencent à interagir avec la surveillance financière pour chercher des détails.
Je peux partager un exemple personnel. L’agence n’avait en vue aucune information financière ou fiscale dans le cas de la poursuite de notre famille. Jusqu’à 2011, le Comité fiscal n’a fait contre nous aucune réclamation. Et en 2011, une poursuite est saisie contre nous justepar l’Agence. Comment s’est-il fait? Premièrement, la mise en jeu de l’information a été faite. Dans la structure de l’Agence il existe un vrai département informatique et analytique, qui fabrique toutes ces mises en jeu. Une liste de la propriété appartenant à la famille de l’ancien maire d’Almaty Khrapunov a apparu aux sites de compromis.
Tout est inscrit dans cette liste, c’est-à-dire, la propriété qui a été une partie de l’entreprise vendue il ya dix ans, ou « garages », lesquelles, en fait, étaient des espaces de stationnement adjacentes à l’immeuble de bureaux. Du même principe, on a été attribuée à Moukhtar Ablyazov en qualité de la propriété personnelle un bâtiment de 9 étages étant sur le bilan de la banque, on dirait que tous les appartements de ce bâtiment lui appartenait personnellement. La tâche principale de ces mises en jeu c’est calomnier et former une image crapuleuse. Ils ne l’ont aucun lien avec la réalité,.
Puis, l’Agence commence une enquête sur ces attaques informatiques fabriquées. D’abord, ils accusent, puis ils commencent à interagir avec la surveillance financière pour chercher des détails. C’est comme ça que le travaille est mené contre ceux dont le chef de l’Etat à dommé la commande « Attrape-le ! »
Ça va pire au niveau où L’Agence de lutte contre la corruption simplement fait des bomans. Là, des affaires sont sisies par milliers. Les gens sont attrapés à cause des petits pots de vin touchés, des rapports intéressants sont rédigés, des chiffres sont donnés. En même temps, on peut accuser de corruption même sans fixer l’heure et donner des preuves matérielles, selon des informations présentées par une troisième personne qui est sous la protection de l’enquête, et n’assistera même pas au procès. Son nom sera caché et elle sera encore récompensée pour cela.
Ça ne vous rassemble-t-il pas les tribunaux de « troïka » de l’échantillon de 37me ?
(Dans la deuxième partie de ce matériel une analyse sera exposée pour étudier des lieux où s’occupent les corrompus du Kazakhstan et pourquoi ils ne sont pas attrapés. Pour plus d’informations: la fondation « Transparency International » souligne que l’entreprise « KazMounaïGaz » « révèle relativement peu de données sur ses paiements sur les revenus et les programmes anti-corruption, » pour quelle raison cette compagnie est attribuée au groupe du milieu de la transparence des revenus).
la suite prochainement.
* Le texte est édité par l’attaché de presse
Transparency International
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